Avis
Avis publics 2010: Février, mai, Juin, Juillet
Avis publics 2009: Juillet - août - Bilan 75e - Septembre - Novembre
Avis public Juillet 2010
À TOUTE PERSONNE HABILE À VOTER DU TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ
Lors d'une séance tenue le 5 juillet 2010, le conseil a adopté le règlement suivant :
Règlement n° 138-2010 : INTÉGRANT LES NOUVELLES DISPOSITIONS DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ DE LA MRC DE LOTBINIÈRE AYANT POUR BUT D'INTÉGRER LES DISPOSITIONS RÈGLEMENTAIRE RELATIVES À L'AUTORISATION DE BÂTIR EN ZONE AGRICOLE PROVINCIALE EN VERTU DE L'ARTICLE 59 DE LA LOI SUR LA PROTECTION DU TERRITOIRE ET DES ACTIVITÉS AGRICOLES ET MODIFIANT :
LE PLAN D'URBANISME PORTANT LE MUNÉRO DE RÈGLEMENT 125-2007, AFIN DE CRÉER DE NOUVELLES AIRES D'AFFECTATION AGRICOLE ET MODIFIER CELLES EXISTANTES;
LE RÈGLEMENT DE ZONAGE PORTANT LE NUMÉRO 126-2007, AFIN DE CRÉER DE NOUVELLES ZONES AGRICOLES ET ÉTABLIR LES USAGES ET LES NORMES D'IMPLANTATION PRESCRITS POUR CES ZONES;
Avis public est donné de ce qui suit :
Toute personne habile à voter du territoire peut demander par écrit à la Commission municipale du Québec son avis sur la conformité du règlement n°138-2010 au plan d'urbanisme.
Cette demande doit être transmise à la Commission dans les 30 jours qui suivent la publication du présent avis.
Si la Commission reçoit une telle demande d'au moins cinq (5) personnes habiles à voter du territoire de la municipalité, celle-ci doit donner son avis sur la conformité du règlement au plan d'urbanisme dans les 60 jours qui suivent l'expiration du délais pour demander à la Commission son avis sur la conformité du règlement numéro 138-2010 au plan d'urbanisme.
Donné à Val-Alain, le 6 juillet 2010.
France Bisson,
Directrice générale et Secrétaire-trésorière
Avis public juin 2010
Communiqué de presse
COMMMUNIQUÉ CNW : CODE 64 PLUS SERVICE AUX HEBDOS POUR DIFFUSION LE 21 JUIN 2010, À 16 H
Programme d'infrastructures Québec-Municipalités (Télécharger ce document en pdf)
INVESTISSEMENT DE 6 371 284 $ POUR L'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES DANS LE SECTEUR URBANISÉ DE LA MUNICIPALITÉ DE VAL-ALAIN
Val-Alain, le 21 juin 2010 – Le ministre des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire, ministre responsable de la région de la Chaudière-Appalaches et député de Frontenac, monsieur LaurentLessard, est heureux d'annoncer que la Municipalité de Val-Alain bénéficiera d'une aide financière gouvernementale de 5 498 418 $ pour l'assainissement des eaux usées dans son secteur urbanisé. L'aide financière provient du Programme d'infrastructures Québec-Municipalités (PIQM).
Le projet prévoit des travaux de collecte et de traitement des eaux usées, dont l'installation d'un réseau d'égout domestique dans le secteur urbanisé et la mise en place de deux postes de pompage avec conduite de refoulement. Le poste VA-1 dans le secteur sud permettra d'acheminer les eaux usées vers le réseau de collecte de la rue Principale, alors que le poste principal VA-2 dans le secteur nord servira à diriger les eaux usées à la station d'épuration projetée. L'installation d'une conduite d'égout domestique gravitaire sous la rue des Sables est aussi prévue afin de relier le réseau de collecte au poste de pompage principal VA-2.
Le projet comprend également la construction d'une station d'épuration de type étangs aérés pour le traitement des eaux usées, incluant un bâtiment de service, des équipements de déphosphatation et un émissaire gravitaire se rejetant dans la rivière du Chêne ainsi que divers travaux complémentaires. L'ensemble de ces interventions bénéficiera aux usagers localisés à l'intérieur du périmètre d'urbanisation, soit à environ 360 personnes.
« Je me réjouis de l'investissement annoncé aujourd'hui à Val-Alain, pour la mise en œuvre d'importants travaux d'infrastructures en matière d'assainissement des eaux usées. Au terme de ces travaux, la Municipalité sera dotée d'infrastructures qui répondront aux normes en vigueur et lui permettront de garantir un service essentiel en préservant la qualité de vie de toute la population. Ces interventions contribueront également à la protection de l'environnement et au développement plus harmonieux de la Municipalité dans une perspective de développement durable », a déclaré le ministre Lessard.
La réalisation de ce projet nécessite un investissement admissible de 6 371 284 $, en vertu du volet 1.4 du PIQM. Le gouvernement du Québec contribue au projet pour 5 498 418 $ et la Municipalité de Val-Alain pour un montant de 872 866 $. Ces investissements s'inscrivent dans le Plan québécois des infrastructures, qui prévoit plus de 42,6 milliards de dollars pour la période de 2009-2014, dont 3,7 milliards de dollars serviront au maintien et à la mise aux normes des infrastructures municipales.
-2-
Pour sa part, le maire de la Municipalité de Val-Alain, monsieur Rénald Grondin, se dit très heureux de l'appui du gouvernement du Québec à la réalisation de son projet qui rehaussera les services offerts à la communauté et renforcera le pouvoir d'attraction de sa municipalité.
Source :
– 30 –
Sylvain Bourassa Information : Attaché de presse Cabinet du ministre des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire
418 691-2050
Caroline Saint-Pierre Direction des communications Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire 418 691-2015
Projet de règlement n°138-2010 :
Lors d'une séance tenue le 7 juin 2010, le conseil a adopté le projet de règlement suivant :
Projet de règlement n°138-2010 : règlement modifiant le Plan d'urbanisme n°125-2007 et le règlement de zonage n°126-2007 ayant pour but :
D'INTÉGER LES DISPOSITIONS RÈGLEMENTAIRE RELATIVES À L'AUTORISATION DE BÂTIR EN ZONE AGRICOLE PROVINCIALE EN VERTU DE L'ARTICLE 59 DE LA LOI SUR LA PROTECTION DU TERRITOIRE ET DES ACTIVITÉS AGRICOLES
Une assemblée publique de consultation aura lieu le 5 juillet, à 19h, au Centre municipal. Au cours de cette assemblée publique, la personne désignée par le conseil municipal expliquera le contenu du projet de règlement ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes et organismes qui désirent s'exprimer.
Le résumé du projet de règlement peut être consulté au bureau de la municipalité, situé au 1245, 2e Rang, Val-Alain aux heures normales de bureau.
Ce projet de règlement ne contient pas de disposition propre à un règlement susceptible d'approbation référendaire par les personnes habiles à voter.
Ce projet de règlement concerne toutes les zones et les aires d'affectation de la zone agricole. L'illustration des zones spécifiquement touchées par chacune des dispositions peut être consultée au bureau municipal, aux heures normales de bureau.
Donné à Val-Alain, le 8 juin 2010.
France Bisson,
Directrice générale et Secrétaire-trésoirère
Avis public Mai 2010
L'ARMÉE SURVOLERA LA MUNICIPALITÉ
Afin d'entraîner le personnel du 430e Escadron tactique d'hélicoptères qui se déploiera prochainement en Afghanistan, des vols de pratique auront lieu de jour comme de nuit dans plusieurs MRC autour de Québec.
Dans un communiqué, la Garnison de Valcartier informe la population que les vols d'entraînement pourraient affecter les populations de la Capitale-Nationale, du Centre du Québec et de Chaudière-Appalaches.
Dès le 10 mai et jusqu'au 13 mai, les hélicoptères seront d'abord déployés dans le ciel de la MRC de Portneuf, plus particulièrement à Saint-Raymond.
La semaine suivante, du 17 au 21 mai, les appareils survoleront à nouveau Saint-Raymond, mais aussi Victoriaville et plusieurs autres villes du secteur de Lotbinière (Val-Alain)
Consciente des impacts que ces pratiques pourraient avoir sur la population, la Défense nationale l'invite à communiquer tout commentaire aux officiers d'affaires publiques en composant le 418-844-5000.
Description de l'exercice : Escorter des convois avec assistance d'hélicoptères à basse altitude – Zone d'atterrissage d'hélicoptères – Petites embuscades
Utilisation de munitions : 5.56mm, 7.62mm, fumigènes , x-flash
À la fin de l'exercice, le personnel du MDN fera tout en son pouvoir pour récupérer toutes les douilles des munitions à blanc et toutes les pièces pyrotechniques ayant servi.
Nous reconnaissons avoir été informés des risques que représentent ces articles; si vous deviez en découvrir plus tard, vous vous engagez à ne pas les toucher et communiquer avec les autorités militaires ou avec le service de police le plus proche, qui verront à les récupérer.
France Bisson, directrice générale et secrétaire-trésorière
Avis public Février 2010
Assemblée concernant le projet des Égouts
RÉUNION D’INFORMATION POUR TOUTE LA POPULATION DE VAL-ALAIN, DONNÉE PAR ROCHE LTÉE – GROUPE CONSEIL
LE MARDI 09 FÉVRIER 2010 À 19H30 AU CENTRE MUNICIPAL
ON VOUS ATTEND EN GRAND NOMBRE, C’EST TRÈS IMPORTANT.
LE PROJET ET LES COÛTS SERONT PRÉSENTÉS.
Avis public novembre 2009
PROVINCE DE QUÉBEC
MUNICIPALITÉ DE VAL-ALAIN
Aux contribuables de la susdite municipalité
DÉPÔT DU RÔLE TRIENNAL
2010 – 2011 – 2012
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée, France Bisson, de la susdite municipalité,
QUE : -
Avis est par les présentes donné que le rôle triennal d’évaluation de la municipalité de Val-Alain, devant être en vigueur durant les exercices financiers 2010, 2011 et 2012, a été déposé à mon bureau le 30 octobre 2009, et que toute personne peut en prendre connaissance à cet endroit, durant les heures d’affaires régulières.
Conformément aux dispositions de l’article 74 de la Loi sur la fiscalité municipale, avis est également donné que toute personne qui a un intérêt à contester l’exactitude, la présence ou l’absence d’une inscription à ce rôle, relativement à un bien dont elle-même ou une autre personne est propriétaire, peut déposer une demande de révision prévue à la section 1 du chapitre X de cette loi.
Pour être recevable, une telle demande de révision doit remplir les conditions suivantes :
- Être déposée avant le 1er mai 2010;
- Être déposée à l’endroit suivant ou y être envoyée par courrier recommandé :
Municipalité de Val-Alain
1245, 2e Rang, C.P. # 10
Val-Alain (Québec) G0S 3H0
- Être faite sur le formulaire prescrit à cette fin et disponible à l’endroit ci-dessus indiqué;
- Être accompagnée de la somme d’argent déterminée par le règlement 78-1997 de la MRC de Lotbinière et applicable à l’unité d’évaluation visée par la demande
Donné à Val-Alain, le 2 novembre 2009.
France Bisson
Directrice générale & Secrétaire-trésorière
Avis public septembre 2009
Avis d'élection , scrutin du 2009 11 01
Candidatures du 2009 09 18 au 2009 10 02
Télécharger Avisd'élection.pdf
Attention ! Attendion !
Votre bibliothèque est déménagée.
Elle est maintenant située dans la bibliothèque de l'école Ste-Thérèse, facilement accessible par la porte située à l'extrême ouest (du côté du Centre des Loisirs)
Venez nous visiter dans les nouveaux locaux dès ce jeudi, 24 septembre, de 19h à 20h30.
L'équipe des bénévoles
Avis public août 2009
AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM.
Seconds projets de règlements no. 135-2009 et no. 136-2009 adoptés le 10 août 2009, lesquels modifient le Plan d’urbanisme no. 125-2007 et le Règlement de Zonage no. 126-2007 de la municipalité de Val-Alain.
Avis public est donné de ce qui suit :
1- A la suite de la tenue de l’assemblée publique de consultation tenue le 10 août dernier, le conseil a adopté les seconds projets de règlement no. 135-2009 et no. 136-2009 modifiant le Plan d’urbanisme et le Règlement de Zonage.
2- Ces seconds projets contiennent des dispositions qui peuvent faire l’objet d’une demande de la part des personnes intéressées des zones visées et des zones contiguës afin d’un règlement qui le contient soit soumis à l’approbation des personnes habiles à voter conformément à la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités. Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intéressées ont le droit de signer une demande à l’égard de chacune des dispositions des projets de règlements peuvent êtres obtenus de la municipalité aux heures normales de bureau.
3- Pour être valide, toute demande doit :
- Indiquer clairement la disposition qui en fait l’objet et la zone d’où elle provient et, le cas échéant, mentionner la zone à l’égard de laquelle la demande est faite;
- Etre reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 27 août 2009.
- Être signée par au moins douze (12) personnes intéressées de la zone d’où elle provient ou par au moins la majorité d’entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n’excède pas vingt-et-un (21)
4- Les renseignements permettant de déterminer qu’elles sont les personnes intéressées ayant le droit de signer une demande peuvent être obtenue au bureau de la municipalité, aux heures normales de bureau.
5- Toutes les dispositions des seconds projets, qui n’auront fait l’objet d’aucune demande valide pourront être incluses dans un règlement qui n’aura pas à être approuvée par les personnes habiles à voter.
6- Les seconds projets des règlements peuvent être consultés au bureau de la municipalité au 1245, 2ième Rang à Val-Alain, durant les heures normales de bureau
Donné à Val-Alain le onzième jour du mois août 2009.
France Bisson, g.m.a.
Directrice générale & Secrétaire-trésorière
AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit :
Lors d’une séance tenue le 10 août 2009, le conseil a adopté les seconds projets de règlements suivants :
- Adoption du second projet du règlement 135-2009 modifiant le Plan d’urbanisme.
- Adoption du second projet du règlement 136-2009 modifiant le Règlement de Zonage
Donné à Val-Alain, ce onzième jour du mois août 2009.
Avis public juillet 2009
ADOPTION DU RÈGLEMENT 134-2009 CONCERNANT LA SÉCURITÉ INCENDIE
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers l’adoption du règlement 134-2009 concernant la sécurité incendie.
AVIS DE MOTION – CONCERNANT LE PROJET DE RÈGLEMENT 135-2009 MODIFIANT LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 125-2007
Avis de motion est donné par le conseiller Pascal Drolet que le premier projet de règlement 135-2009 modifiant le Plan d’urbanisme numéro 125-2007 sera adopté à cette séance.
ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT 135-2009 MODIFIANT LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 125-2007
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers l’adoption du projet de règlement 135-2009 modifiant le Plan d’urbanisme numéro 125-2007.
AVIS DE MOTION – CONCERNANT LE PROJET DE RÈGLEMENT DE CONCORDANCE 136-2009 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 126-2007
Avis de motion est donné par la conseillère Sylvie Laroche que le premier projet de règlement de concordance 136-2009 modifiant le Règlement de Zonage 126-2007 sera adopté à cette séance.
ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT DE CONCORDANCE 136-2009 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 126-2007
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers l’adoption duprojet de règlement de concordance 136-2009 modifiant le règlement de zonage 126-2007
ADOPTION DU RÈGLEMENT 137-2009 CONCERNANT LE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT L’IMPOSITION D’UNE TAXE AUX FINS DE FINANCEMENT DES CENTRES D’URGENCE 9-1-1
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers d’adopter le règlement 137-2009 concernant le règlement décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement des centres d’urgence 9-1-1
AVIS PUBLIC
Avis public est donné qu’à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal une dérogation mineure sera demandée concernant l’agrandissement d’un garage.
AVIS PUBLIC
Aux personnes intéressées par les projets de règlement modifiant les règlements suivants :
- Le règlement concernant le Plan d’urbanisme no° 125-2007
- Le règlement concernant le Règlement de zonage no° 126-2007
AVIS PUBLIC est donné ce qui suit :
1. Lors d’une séance tenue le 6 juillet 2009, le conseil a adopté les projets de règlement suivants :
- Règlement n° 135-2009 : Règlement modifiant le Plan d’urbanisme numéro 125-2007
- Règlement n° 136-2009 : Règlement modifiant le Règlement de Zonage numéro 126-2007
2. Une assemblée publique de consultation aura lieu le 10 août 2009 à 18h30 au 1245, 2e Rang, Val-Alain. Au cours de cette assemblée publique, la personne désignée par le Conseil municipal expliquera les projets de règlements et les conséquences de leurs adoptions ou de son entrée en vigueur et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer.
3. Les résumés des projets de règlement peuvent être consulté à l’hôtel de ville,
situé au 1245, 2ième Rang aux heures normes de bureau.
Donnée à Val-Alain, 17e jour du mois de juillet 2009.
BILAN DES FÊTES DU 75E DE VAL-ALAIN 2008
Mardi le 28 avril dernier, le Comité des Fêtes du 75e s’est réuni pour la dernière fois. Le bilan des fêtes est très positif, tous les paroissiens et visiteurs étaient enchantés du déroulement des différentes activités. De plus, le comité s’est retrouvé avec un surplus de 10 000.00 $.
Cette somme a été partagée en novembre dernier aux différents organismes de la paroisse :
Un chèque de 5 250.00 $ fut remis à la Fabrique de Val-Alain
Ainsi que des sommes de 875.00 $ ont été remises aux organismes suivants :
FADOQ, Fermières, Loisirs, Comité de Liturgie, Chevaliers de Colomb et les Pompiers.
Tous ont été agréablement surpris de constater le succès du Comité des Fêtes.
Le Comité remercie la population et les visiteurs de leur implication dans toutes nos activités.
Nous vous disons « Rendez-vous pour le 100e» Le Comité des Fêtes.
Mai 2009
