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Bulletins municipaux mensuels 2009

2009 Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin - Juillet - Août - Septembre - Octobre - Novembre

2010 Retour aux bulletins de l'année courante

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2009

Novembre 2009

DISCOURS DE MONSIEUR LE MAIRE

Mesdames,Messieurs,

Encore cette année, je voudrais vous dire ce qui s’est passé sur le territoire de Val-Alain.

Tout d’abord, je veux vous remercier pour la confiance que vous accordez au Conseil municipal en nous donnant un nouveau mandat de 4 ans.

Je profite de l’occasion pour remercier M. Pascal Drolet pour les années qu’il a consacrées à la municipalité comme conseiller.  Je veux en même temps souhaiter la bienvenue à M. Daniel Turcotte au poste de conseiller à la place de M. Drolet.  Aussi un merci spécial à tous les comités et organismes qui font plusieurs réalisations pour donner le plus de service à la population.

Les réalisations de cette année, nous avons relocalisé la bibliothèque municipale à l’école primaire Ste-Thérèse en jumelant le scolaire et le municipal.

Je profite de l’occasion pour remercier Mme Karine Fleury qui a été responsable principale et qui, pour des raisons de disponibilité, a dû quitter la bibliothèque.  Je voudrais par le fait même souhaiter la bienvenue à la remplaçante Mme Myriam Lefebvre et remercier les bénévoles de la bibliothèque pour leur dévouement.

Le schéma de couverture de risques en incendie accepté l’année passée.  Différents règlements à l’intérieur du schéma qui oblige les pompiers à faire des visites de prévention dans les résidences et bâtiments sur le territoire et cela pour la sécurité de tous en incendie.

Nous avons fait 2 kilomètres (pulvérisation, rechargement, bitume) dans le 5e Rang ouest et aussi dans la Route de l’Église (pulvérisation et rechargement) pour un investissement d’environ 400 000 $ qui provient une bonne partie du remboursement de la taxe sur l’essence du gouvernement et une autre somme a servi à l’étude de forage et d’ingénierie environ 100 000$ qui provenait à 100% de la taxe d’essence pour le préliminaire pour les égouts.

Nous avons aussi procédé à l’achat des terrains de M. Léandre Lapierre pour installer les bassins pour l’assainissement des eaux usées et du même coup se servir du lac sur cette terre pour l’alimentation en eau pour le service d’incendie et aussi pour l’agrandissement du périmètre urbain.  Le coût d’achat du terrain était de 100 000 $.  Je joindrai à mon discours la liste des déboursés majeurs.

Pour la fin de 2009 et l’année 2010, les réalisations envisagées sont de faire un pite dans le garage municipal pour faciliter la réparation et l’entretien de nos camions, pépine et des camions incendie.  C’est notre inspecteur municipal qui fait à 100% nos réparations et du même coup nous économisons beaucoup d’argent.  Merci ! à Richard Paquet.

Nous avons bien sûr le projet des égouts que nous voudrions réaliser en 2010 si nous avons l’approbation des citoyens et  la subvention nécessaire.  Il y aura une soirée d’information pour les coûts estimés qui devraient être en décembre.  Surveillez les avis de la municipalité.

Une autre chose à surveiller sur le dépôt du nouveau rôle triennal des évaluations.  Les prix  à la hausse lors des ventes dans la municipalité ont fait augmenter de façon fulgurante à plusieurs propriétés et terres l’évaluation.  Je vous encourage à aller vérifier au bureau vos évaluations.

Je voudrais féliciter M. Pierre Demers qui devient notre nouvel inspecteur en bâtiment.  Il assumera le poste de Val-Alain et Joly.  Bienvenue à Pierre, il remplacera Pablo Monténégro Rousseau qui a occupé cette fonction jusqu’en juillet 2009.  La MRC avait trop de travail pour lui et il a du nous quitter.  Merci! Pablo.

Merci ! à la directrice générale France Bisson, la directrice adjointe Diane Bussières et aussi à Richard Paquet pour leur soutien tout au long de l’année.

Merci! aux conseillères, conseillers pour leur travail exceptionnel.

N’oubliez pas d’aller visiter le site interne de la municipalité qui a été fait par Mmes Marie-Josée Schiavon et sa fille Isabelle (www.val-alain.com)

Encore une fois Merci! pour la confiance que vous m’accorder

Rénald Grondin,
Maire

Bulletin de novembre 2

TAXES MUNICIPALES – DERNIER VERSEMENT
Le dernier versement pour les taxes municipales était le vendredi 13 novembre 2009.  Nous débuterons les procédures pour la mise en vente des immeubles pour non paiement de taxes.

NOMINATION DU PRO-MAIRE
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers de nommer Monsieur Daniel Roy, Pro-Maire, de novembre 2009 à novembre 2010.

AUTORISATION DE LA SIGNATURE DU PRO-MAIRE EN L’ABSENCE DU MAIRE
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers d’autoriser le Pro-Maire, M. Daniel Roy, de signer les documents de la municipalité lors de l’absence ou d’un empêchement du Maire, M. Rénald Grondin.

AVIS DE MOTION CONCERNANT LE RÈGLEMENT 73-81
Avis de motion est donné par le conseiller Daniel Turcotte qu’à une séance ultérieure le règlement 73-81 sera amendé concernant la tarification applicable pour l’année 2010 sur la gestion des déchets et du recyclage.

BUDGET D’ACTIVITÉS TECQ – PROGRAMMATION REVISÉE DE TRAVAUX
Considérant qu’une programmation révisée de travaux « priorité 1» prévus dans le cadre de la taxe d’accise;
Considérant que cette révision touche les activités, soit l’étude comparative, l’étude préliminaire et l’évaluation environnementale;
Considérant qu’il s’agit d’une révision des budgets qui a été accordés par résolution à Roche Ltée;
Considérant que les activités touchant l’étude géotechnique et la caractérisation phases 1 et 2, les budgets sont révisés de la façon suivante :

Considérant que le montant prévu pour ces activités était de 40 500 $ alors que sa révision le porte à 46 774 $
En conséquence, il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers que le montant total des travaux « Priorités 1» s’élève à 121 274 $ au lieu de 115 000 $
Que la municipalité accepte les coûts additionnels pour les relevés topographiques complémentaires effectués pour le dossier du Ministère des transports (MTQ) pour un montant de 2 611.50 $ (taxes en sus)

ABOLITION DES ZONES DE RÉSERVE
Considérant que les zones R-3 et R-4 étaient des zones prioritaires et qui sont présentement comblées à 60% de leur capacité;
Considérant que nous avons des zones de réserve pour la construction (M-3, R-1 et M-9) et que nous désirons les enlever des zones de réserve pour des nouveaux développements
En conséquence, il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers de demander à la MRC de Lotbinière d’enlever les zones de réserve M-3, R-1 et M-9 et de les affecter pour des zones prioritaires.

RENOUVELLEMENT DU TRANSPORT ADAPTÉ POUR L’ANNÉE 2010
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers;
Que la municipalité accepte qu’il y ait du transport adapté sur son territoire.
Que la municipalité de Sainte-Croix village soit nommée mandataire pour l’ensemble des municipalités;
Que le service de transport adapté (Lobicar) de Lotbinière soit délégué pour administrer le service;
Que nous renouvelons l’entente précisant les modalités de la gestion du transport adapté;
Que la municipalité accepte de payer la quote-part de 1.46 $ par habitant pour 2010 soit une augmentation de 2.5% par rapport à la contribution de 2009.

DEMANDE DE SUBVENTION AU PROGRAMME « FONDS CHANTIER-Canada-QUÉBEC (FCCQ)
Considérant que la municipalité de Val-Alain désire éliminer les problèmes de pollution et d’odeurs ainsi que les risques de contamination bactériologique liés à l’absence d’un réseau d’égout domestique dans le secteur urbain causé par l’absence d’un réseau d’égout domestique;
Considérant qu’à cet effet, la municipalité désire se munir d’un réseau d’égout domestique et d’un système de traitement des eaux usées;
Considérant que la municipalité a déjà déposé une demande d’aide financière pour réaliser ces travaux dans le cadre du programme Travaux d’infrastruture Canada-Québec 2000 en 2002;
Considérant que la municipalité n’a pas pu se prévaloir de ce programme ni le programme qui l’a succédé (FIMR) dont les fonds sont présentement épuisés;
Considérant qu’un nouveau programme de subvention, le programme FCCQ est désormais disponible pour réaliser notre projet, et que la municipalité désire obtenir une aide financière dans le cadre de ce dit programme;
Considérant que la municipalité a mandaté Roche Ltée, groupe-conseil à revoir la demande d’aide financière;
En conséquence, il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers que la municipalité s’inscrive au programme « Fonds Chantiers Canada-Québec (FCCQ) »
Que la municipalité de Val-Alain confirme son engagement à payer sa part des coûts admissibles ainsi que les coûts d’exploitation continue du projet soumis, si le projet se réalise dans le cadre du programme FCCQ

AVIS DE MOTION CONCERNANT LE RÈGLEMENT D’EMPRUNT
Avis de motion est donné par la conseillère Marie-Claude Lemieux qu’à une séance ultérieure le règlement d’emprunt sera adopté.  Ce règlement sera préparé à partir de l’estimation des coûts daté d’août 2009.

ATTRIBUTION DES FONCTIONS AUX MEMBRES DU CONSEIL POUR L’ANNÉE 2010
M. Daniel Turcotte :  Comité sanitaire et récupération – Centre municipal intérieur et extérieur – Politique familiale – Loisirs régional
M. Laurent Brière :  Comité consultatif d’urbanisme – Comité sanitaire et de récupération
Mme Marie-Claude Lemieux : Pompiers – Premiers répondants
M. Jean-Guy Isabelle :  Chemins d’hiver et d’été
M. Daniel Roy :  Comité des Loisirs – Politique familiale – Loisirs régional – Corporation de développement économique de Val-Alain
Mme Sylvie Laroche :  Factures – Bibliothèque

LA BIBLIOTHÈQUE EST À LA RECHERCHE DE BÉNÉVOLES!
Vous aimez la lecture, le travail d’équipe, et vous avez quelques heures par semaine à offrir ?
Vous êtes le candidat recherché !
Communiquez avec Myriam Lefebvre au 744-3118 sans tarder !

MARCHÉ PUBLIC DE NOËL DE JOLY
Les 5 et 6 décembre 2009, de 10h à 16h à la bibliothèque municipale de Joly.
Prévoyez vos repas des fêtes et vos cadeaux de Noël!!! Sur place, les produits de plusieurs producteurs et artisans de la région de Lotbinière :  Pain frais du jour, pâtés à la viande, fromage de chèvre, chocolats, produits de cailles, terrines, etc.
Pour plus d’info :  Nathalie Boilard 418-415-0632

COMITÉ DE LA GARE DE VAL-ALAIN – BRUNCH
Levée de fonds – Brunch au profit de la gare – Dimanche le 22 novembre de 9 :00h à 13 :00h à la salle municipale de Val-Alain – Billets en pré vente au coût de 8$ et 5$ pour les 5 à 10 ans.  Les billets sont disponible à l’épicerie Le Central et au dépanneur le Rond Point ou contactez un de nos membres :
Mmes Annie Guillemette, Josée Bussières, Fleurette Racine et MM François Beaulieu et  Denis Boivin

ARTICLES DE LA BIBLIOTHÈQUE – INVITATION
La municipalité invite la population qui est intéressée par certains articles de la bibliothèque à nous soumettre un prix pour différents blocs d’articles;

Lot 1 :  -  1 bureau d’ordinateur en mélamine blanche
               2 meubles de bureau en mélamine blanche
               1 rack à revue tournant
               2 tables en mélamine
               1 lecteur à diapositive
               1 ordinateur (vieux) avec imprimante BJC 250 bites Canon
               1 étagère en plastique 5 tablettes
               2 écrans d’ordinateur
               1 chaise d’ordinateur noire
               1 lampe
               1 lecteur acétate
Lot 2 :  -  Enfants
               1 petite table + 3 bancs stylisés modèle arbre
               1 coffret à jouet en bois et jouets
               3 petites chaises en bois
               1 petit théâtre
               1 grand tapis

Nous demandons un prix pour chacun des lots avant le 7 décembre à 16h en indiquant sur votre enveloppe – BIBLIOTHÈQUE – LOT ?

Vous pouvez venir au Bureau municipal durant les heures d’ouverture pour voir les article

France Bisson, g.m.a.
Directrice générale & Secrétaire-trésorière

Article 148 du Code municipal du Québec

Considérant que l’article 148 du Code municipal du Québec (ou 319 de la Loi sur les cités et villes) prévoit que le conseil doit établir, avant le début de chaque année civile, le calendrier de ses séances ordinaires pour la prochaine année, en fiant le jour et l’heure du début de chacune;

En conséquence, il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers;

Que le calendrier ci-après soit adopté relativement à la tenue des séances ordinaires, du conseil municipal pour 2010, qui se tiendront le lundi et qui débuteront à 19h30;

11 janvier               05 juillet
01 février    09 août
01 mars      07 septembre (mardi)
06 avril (mardi)    04 octobre
03 mai     01 novembre
07 juin  06 décembre

Qu’un avis public du contenu du présent calendrier soit publié par le directeur général et secrétaire-trésorier, conformément à la Loi qui régit la municipalité.

Les dates tiennent compte des jours fériés et les autres dates pour tenir compte des vacances (été) ou des longs congés (notamment le retour des Fêtes)

Donné à Val-Alain, ce onzième jour de novembre 2009.

France Bisson
Directrice générale / secrétaire-trésorière

ARTICLE 955 DU CODE MUNICIPAL

Dépenses plus de 25 000 $ en date du 12 novembre 2009.
Corporation de développement économique de Val-Alain     30 000.00 $
Laboratoire d’expertise du Québec (Étude pour égout)  45 803.55 $
Les Entreprises Lévisiennes Inc. (Routes) 366 382.08 $
Ministre des Finances (Sûreté du Québec, Registre, etc) 58 977.00 $
MRC de Lotbinière (Quote-part) 82 600.25 $
Me Sylvie Mathieu en Fiducie (Achat de terrain) 112 875.00 $
Roche Ltée, Groupe-conseil (Assainissement des eaux) 77 319.38 $

Bulletin Novembre 1

TAXES MUNICIPALES
Le dernier versement pour les taxes municipales est le vendredi 13 novembre 2009.  Nous débuterons les procédures pour la mise en vente des immeubles pour non paiement de taxes, mutations, comptes à recevoir, etc. Tout immeuble dont les taxes de l’année courante sont impayées peut être mis en vente aussi.

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine séance ordinaire du Conseil municipal est le lundi 8 novembre à 19h30

DÉPÔT DU RÔLE TRIENNAL 2010 – 2011 – 2012
Le rôle triennal d’évaluation de la municipalité de Val-Alain pour les années 2010 – 2011 et 2012 a été déposé.
Il y a une grosse augmentation des évaluations.  L’inventaire du milieu n’a pas été fait depuis 6 ans et les immeubles se vendent au-dessus de l’évaluation municipale présentement

France Bisson
Directrice générale / Secrétaire-trésorière

Octobre 2009

TAXES MUNICIPALES

La date d’échéance pour le 5e versement est vendredi le 9 octobre.

SURVEILLANT AU CENTRE DES LOISIRS

Monsieur André Samson sera surveillant au Centre des Loisirs pour la saison hivernale.

OUVERTURE DES INVITATIONS POUR LE DÉNEIGEMENT DES STATIONNEMENTS  DES ÉDIFICES MUNICIPAUX

Le contrat a été octroyé à M. Clément Laroche au montant de 3 270. $ (taxes incluses)

PROJET DE RÉFECTION DE LA RUE PRINCIPALE

Attendu que suite à la présentation de l’avant-projet préliminaire de la réfection de la rue Principale à Val-Alain par son consultant, le Conseil municipal donne son accord de principe à cet avant-projet, à savoir :

Profil en travers type :

Ch. :  2 + 640 à 3 + 270 :  2 voies de 3,5 m avec accotement de 1,5 m et bordure

Le trottoir prend fin à la rue des Érables jusqu’au pont

Ch. :  3 + 270 à 3 + 635 :  2 voies de 3,5 m avec accotement de 1,5 m côté et de 0,7 m côté ouest, trottoir côté ouest

Réaménagement de l’intersection rue Principale / 3e Rang

Ce réaménagement se fera pour obtenir une intersection à 90° avec un îlot de marquage sur le 3e Rang pour le contrôle et la gestion de la circulation.

Délimitation des emprises

Le Conseil municipal est conscient des besoins d’acquisition et d’imposition de servitudes de drainage pour la réalisation de ce projet

Éclairage

Le Conseil municipal demande une vérification soit faite au niveau de l’éclairage afin d’en assurer sa conformité.

En conséquence, il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers de demander au Consultant de poursuivre la préparation de ce projet

 

AMÉLIORATION DES CHEMINS MUNICIPAUX :  FIN DES TRAVAUX

Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers que le Conseil municipal approuve les dépenses pour travaux exécutés sur la Route de l’Église pour un montant de 40 843.32 $ conformément aux stipulations du Ministère des Transports et que les travaux en vertu des présentes ne font pas l’objet d’une autre subvention.

 

CERCLE DES FERMIÈRES DE VAL-ALAIN

Le Cercle des Fermières de Val-Alain invite toutes les dames intéressées à assister à leur réunion mensuelle du 12 octobre 2009.  Celle-ci se tiendra à la salle municipale de Val-Alain à 19 :00 heure.  Bienvenue à toutes.

 

VOTRE BIBLIOTHÈQUE EST DÉMÉNAGÉE !

Elle est maintenant située dans la bibliothèque de l’école Ste-Thérèse, facilement accessible par la porte située à l’extrême ouest (du côté du Centre des Loisirs) !  Venez nous visiter dans les nouveaux locaux dès ce jeudi de 19h à 20h30.

 

À TOUS LES ARTISTES EN ART VISUEL

Nous sommes un petit groupe d’artistes qui aiment se rencontrer pour discuter et partager leur savoir.  Le but rechercher est la motivation et l’expression par les Arts.

L’an passé Josée Racine (peinture à l’huile) et Anita Rodrigue (dessin) ainsi que d’autres artistes, vous ont aidé à peindre et dessiner.  Cette année nous sommes de retour.  Vous avez du talent pour la peinture à l’huile, ou acrylique, aquarelle ou en sculpture, modelage et le dessin… Alors, venez partager avec nous vos talents, en nous aidant à aider les autres qui veulent apprendre à peindre et dessiner.  Que vous habitiez Val-Alain ou non, cela n’a aucune importance.  Se partage est offert gratuitement par tous les artistes.  Soyez avec nous le 14 octobre au Centre municipal de Val-Alain au 1245, 2e Rang – Heure d’ouverture de 18 :00 heure à 21 :00 heure.  Vous pouvez venir à l’heure que vous voulez entre 18 :00 heure et 21 :00 heure.  Vous emportez votre matériel.

 

COMITÉ DE LA GARE DE VAL-ALAIN – BRUNCH

Merci ! à tous ceux qui vont nous encourager dans notre beau projet, « votre projet».

Brunch au profit de la gare –  Dimanche le 22 novembre de 9 :00 h à 13 :00 h à la salle municipale de Val-Alain – Billets en pré vente au coût de 8$ et 5$ pour les 5-10 ans… pas cher pour un brunch en famille un dimanche matin de novembre,  seront disponibles à l’épicerie Le Central et au dépanneur le Rond Point ou contactez un de nos membres :

Annie Guillemette, Josée Bussières, François Beaulieu, Fleurette Racine ou Denis Boivin.

France Bisson, g.m.a.
Directrice générale / Secrétaire-trésorière

 

Septembre 2009

FIN DES TRAVAUX SUR LE 5E RANG OUEST
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers que le Conseil municipal approuve les dépenses pour les travaux exécutés dans le 5e rang ouest pour un montant de 325 344,27 $¸¸

TAXES MUNICPALES
Pour le 5e versement la date d’échéance est le 9 octobre 2009

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL AU MOIS D’OCTOBRE
Considérant que le projet de loi 33, Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et d’autres dispositions législatives, sanctionné le 1er juin 2009, apporte deux modifications importantes aux règlements régissant les prochaines élections;
Considérant que la durée de la période de mise en candidature à un poste de maire ou de conseiller est de 22 jours à 15 jours. En vertu de ce changement, pour les élections du 1er novembre 2009, la période de mise en candidature débute le 18 septembre et se termine le 2 octobre 2009 à 16h30.
Considérant que les conseillers municipaux ne peuvent siéger après la fin des mises en candidature, sauf en cas de force majeure, et pour se conformer à la Loi sur les cités et villes et le Code municipal qui prescrivent qu’un conseil municipal doit tenir une séance ordinaire au mois une fois par mois, les conseils municipaux devront siéger le 1er ou le 2 octobre avant 16h300 et que la loi permet de modifier le calendrier des séances.
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers que la séance du mois d’octobre se fera le JEUDI 1er octobre à 19h30.

SYSTÈME DE CHAUFFAGE AU PROPANE À LA SALLE MUNICIPALE
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers de faire l’acquisition d’un système de chauffage au propane pour la salle municipale au coût de 7 178,85 $ (taxes incluses) Extra : creusage de la tranchée, travaux électrique et travaux de plomberie.

DÉNEIGEMENT DES STATIONNEMENTS DES ÉDIFICES MUNICIPAUX
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers de demandes des soumissions pour le déneigement des édifices municipaux, soient :

Le conseil demande un montant global avec les taxes incluses pour l’ensemble des édifices soient :
• à l’heure
• à forfait

Les soumissions sont demandées pour le jeudi 1er octobre avant 19h30 et seront ouvertes à la séance ordinaire du Conseil municipal à 19h30

VOYAGE CASINO DE CHARLEVOIX
Le 19 octobre 2009 – 30,00 $ souper inclus – Réservation Maria Croteau 418-744-3633

COMITÉ DE LA GARE DE VAL-ALAIN
Le comité de la gare de Val-Alain tient à remercier tous ceux qui se sont déplacés malgré la température peu clémente, le samedi 29 août dernier, lors de notre épluchette de blé d’inde (qui en passant était excellent d’après nos goûteurs. Un gros merci aussi à tous nos bénévoles et fournisseurs qui nous ont prêté mains fortes lors de l’événement.
Nous profitons de l’occasion pour vous informer qu’un brunch aura lieu en novembre. Plus de détails au prochain bulletin. nous recherchons une dizaine de bénévoles pour le brunch.
Contactez Annie Guillemette au 418-744-3719 et Josée Bussières au 418-744-1380.

VIVALO – COLORONS LA VIE DE NOS ENFANTS
Brunch au profit des activités Étudiantes des élèves ViVaLo – Dimanche le 4 octobre 2009 de 10h00 à 12h00 à la salle municipale de Val-Alain
Pour réservation ou information :
Mélissa Marcoux (Val-Alain) 418-744-1394 Coût : 11$/adulte
Nathanïel Demers (N-D-de-Lourdes ) 819-385-4565 5$/enfant
Mélissa Martineau (Villeroy) 819-389-4781 (moins de 10 ans)

ADOPTION FINALE DU RÈGLEMENT 136-2009 – RÈGLEMENT CONCERNANT LA MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 126-2007
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers l’adoption finale du Règlement 136-2009 – Règlement concernant la modification du Règlement de Zonage numéro 126-2007

ADOPTION FINALE DU RÈGLEMENT 135-2009 – RÈGLEMENT CONCERNANT LES MODIFICATIONS DU PLAN D’URBANISME NUMÉRO 125-2007
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers l’adoption finale du Règlement 135-2009 – Règlement concernant les modifications du Plan d’urbanisme numéro 125-2007.

 

RESPONSABLE DE LA BIBLIOTHÈQUE À L’ÉCOLE DE VAL-ALAIN
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers de nommer les personnes qui seront responsable à la Bibliothèque de l’école Ste-Thérèse de VAl-Alain
Mmes Myriam Lefebvre, Denise Charbonneau, Gisèle Grenier et Lison Desrosiers.

AUGMENTATION DE NOTRE ASSURANCE RESPONSABILITÉ
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers d’augmenter l’assurance responsabilité de la municipalité à 10 000 000,00 $

France Bisson, g.m.a.
Directrice générale / secrétaire-trésorière

AOÛT 2009 

TAXES MUNICIPALES – 4E VERSEMENT

La date d’échéance pour le 4e versement des taxes municipales est le 28 août 2009.

ADOPTION DU 2E PROJET DU RÈGLEMENT 135-2009 MODIFIANT LE PLAN D’URBANISME # 125-2007

Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers l’adoption du 2e projet du Règlement 135-2009 modifiant le Plan d’urbanisme # 125-2007.

ADOPTION DU 2E PROJET DU RÈGLEMENT 136-2009 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE # 126-2007.

Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers l’adoption du 2e projet du Règlement 136-2009 modifiant le Règlement de Zonage # 126-2007

OUVERTURE DES INVITATIONS POUR LA ROUTE DE L’ÉGLISE

Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers d’octroyer le contrat à Les Entreprises Lévisiennes  Inc. au montant de 41 549.74 $ (taxes incluses) pour la pulvérisation et le rechargement de la Route de l’Église sur une longueur de 700 mètres.

PROGRAMME DE SOUTIEN AUX INSTALLATION SPORTIVES ET RÉCRÉATIVES – FONS POUR LE DÉVELOPPEMENT DU SPORT ET DE L’ACTIVITÉ PHYSIQUE

Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers que la municipalité appuie la demande d’aide au Fonds pour le développement du sport et de l’activité physqique concernant le « Projet de Rénovation et amélioration des bâtiments de loisirs » selon le programme de soutien aux installations sportives et récréatives

Que la municipalité s’engage à payer sa part des coûts admissibles ainsi que les coûts d’exploitation dans les années futures.

SAUVONS LES BUREAUX DE POSTES PUBLICS ET LA LIVRAISON EN MILIEU RURAL

Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers que la municipalité demande que le gouvernement maintienne dans notre collectivité le service postal public et les emplois qui y sont rattachés en rejetant les recommandation de l’Examen stratégique qui auraient pour effet :

  1. de mettre fin au moratoire sur la fermeture des bureaux de poste situés en milieu rural et les petites villes et d’accorder à Postes Canada la souplesse nécessaire pour fermer des bureaux de poste visés par le moratoire actuel ou pour convertir des bureaux de poste publics en des points de vente privés;
  2. de réduire la livraison à des boîtes aux lettres rurales sans d’abord examiner les différentes options ou sans consulter les résidents ou les représentants des travailleuses et travailleurs des postes.

PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

La prochaine séance ordinaire du Conseil municipal aura lieu le mardi 8 septembre.

 

JUILLET 2009

BUREAU MUNICIPAL – FERMÉ
Le bureau municipal sera fermé pour la période des vacances du 17 juillet p.m. au 3 août 2009.

PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le lundi 10 août 2009 à 19h30

TRAVAUX SUR LA ROUTE DU VILLAGE À JOLY
Veuillez prendre note que des travaux d’installation du réseau d’égout dans la route du Village de Joly se feront au début du mois d’août. Pour ceux qui désirent se rendre à Joly prendre le 3e Rang Est de Val-Alain.

SYMPOSIUM AU DOMAINE JOLY
Les 7, 8 et 9 août aura lieu le 15e symposium au Domaine Joly. Cette année, une artiste de Val-Alain Anita Rodrique participe en exposant une œuvre originale. Elle devra peindre en compagnie de 24 autres artistes devant public sur le thème choisit. Venez l’encourager en grand nombre. Merci !

BIBLIOTHEQUE VAL-ALAIN
Donnez une 2ème vie à vos vieux livres! Ne jetez pas vos livres usagés, apportez-les aux bénévoles de la bibliothèque! Ils se feront un plaisir de les intégrer à la collection locale et ainsi en faire profiter les abonnés.

PROGRAMME RÉNOVILLAGE
La MRC de Lotbinière tient à informer la population qu’il est temps de planifier les travaux de restauration de votre maison pour l’année 2009 si vous désirez bénéficier d’une subvention pouvant atteindre 10 000 $ dans le cadre du programme RénoVillage.
Pour être admissible au programme l’évaluation municipale de la résidence ne doit pas dépasser 75 000 $ Pour appliquer au programme, vous devez être propriétaire-occupant de la maison et le revenu annuel brut du ménage ne doit dépasser 33 000 $; il faut également tenir compte du nombre de personnes dans une famille pour établir le revenu annuel admissible.
Vous devez d’abord communiquer avec la MRC de Lotbinière pour vous inscrire sur la liste d’admissibilité et on vous indiquera comment compléter votre demande. Vous ne devez pas avoir bénéficié du programme RénoVillage antérieurement; vous ne pouvez bénéficier plus d’une fois des avantages du programme.
Pour joindre la MRC de Lotbinière : 418-926-3407 ou sans frais 990-0175

RESPONSABLE DE LA BIBLIOTHÈQUE DE VAL-ALAIN
Mme Myriam Lefebvre sera responsable de la Bibliothèque en remplacement de Mme Karine Fleury. Nous remercions Mme Fleury pour son travail et sa disponibilité.

OUVERTURE DES SOUMISSIONS POUR LA PULVÉRISATION, LE RECHARGEMENT ET LE PAVAGE SUR LE 5e RANG OUEST
Le contrat a été octroyé au plus bas soumissionnaire Les Entreprises Lévisiennes Inc. au montant de 321 937.79$ (taxes incluses) pour 2 kilomètres.

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL MUNICIPAL AU MOIS D’OCTOBRE
Considérant que le projet de loi 33, Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et d’autres dispositions législatives, sanctionné le 1er juin 2009, apporte deux modifications importantes aux règles régissant les prochaines élections municipales;
Considérant que la durée de la période de mise en candidature à un poste de maire ou de conseiller est de 22 à 15 jours. En vertu de ce changement, pour les élections du 1er novembre 2009, la période de mise en candidature débute le 18 septembre et se termine le 2 octobre 2009 à 16h30.
Considérant que les conseillers municipaux ne peuvent siéger après la fin des mise en candidature, sauf en cas de force majeure, et pour se conformer à la Loi sur les cités et villes et le Code municipal qui prescrivent qu’un conseil municipal doit tenir une séance ordinaire au moins une fois par mois, les conseils municipaux devront siéger le 1er ou le 2 octobre avant 16h30 et que la loi permet de modifier le calendrier des séances.
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers que la séance du mois d’octobre se fera le JEUDI 1er octobre à 19h30.

SOMMAIRE DES INDICATEURS DE GESTION OBLIGATOIRE 2008

TRANSPORT ROUTIER
Voirie municipale
Coût de l’activité voirie municipale (a) 102 363 $
Coût de la voirie municipale par kilomètre de voie (a) 800 $
Coût de l’activité voirie municipale (b) 136 171 $
Coût de la voirie municipale par kilomètre de voie (b) 1 064 $

Enlèvement de la neige
Coût de l’activité enlèvement de la neige (a) 44 893 $
Coût de l’enlèvement de la neige par kilomètre de voie (a) 374 $
Coût de l’activité enlèvement de la neige (b) 51 624 $
Coût de l’enlèvement de la neige par kilomètre de voie (b) 430 $

SANTÉ FINANCIÈRE GLOBALE
Frais de financement + remboursement de la dette à long terme 2 995 $
Dépenses de fonctionnement + remboursement de la dette à long terme 583 543 $
Pourcentage du service de la dette 0.51 %
Endettement total net à long terme 56 449 $
Valeur des immobilisations et des propriétés destinées à la revente 1 679 019 $
Pourcentage d’endettement 3.36 %

RESSOURCES HUMAINES
Pourcentage du coût de la formation par rapport à la rémunération totale 9.75 %
Effort de formation par employé 12,00 H
(a) Dépenses de fonctionnement
(b) Dépenses de fonctionnement plus l’amortissement

INVITATION POUR LA ROUTE DE L’ÉGLISE
Nous procèderons par invitation pour la pulvérisation et le rechargement sur une longueur de 700 mètres (Route de l’Église)

JUIN 2009

TAXES MUNICIPALES – 3e Versement
La date d’échéance pour le 3e versement des taxes municipales est le vendredi 26 juin 2009. Le vendredi après-midi le bureau municipal est fermé.

AVIS DE MOTION
Avis de motion est donné par le conseiller Pascal Drolet qu’à une séance ultérieure le règlement # 134-2009 concernant la Sécurité Incendie sera adopté.

BUREAU MUNICIPAL – FERMÉ
Le bureau municipal sera fermé le mercredi 24 juin et le lundi 29 juin 2009

PROTOCOLE D’ENTENTE EN MATIÈRE D’ENTRAIDE EN CAS D’INCENDIE
Considérant que les corporations municipales parties à l’entente désirent se prévaloir des dispositions des articles 468 et suivants de la Loi sur les cités et villes et des articles 569 et suivants du Code municipal du Québec pour conclure une entente relative à l’établissement d’un plan d’aide mutuelle pour la protection contre l’incendie;
Considérant que les corporations municipales parties à l’entente souhaitent également encadrer la mise en œuvre des ententes d’assistance en matière d’incendie en prévoyant notamment comment seront remboursées les dépenses relatives à une demande d’assistance et les principes de fonctionnement des demandes d’assistance;
En conséquence, il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers que M. Renald Grondin, maire, et Mme France Bisson, directrice générale sont dûment autorisés à signer le protocole d’entente en matière d’entraide en cas d’incendie.

PROJET D’ACQUISITION D’UN NOUVEAU CAMION À ORDURES
Considérant que le camion MACK LE 2002 possèdera huit années de services complétées au 31 décembre 2009 et qu’il est opportun de voir à le remplacer puisque de plus en plus de réparations sont nécessaires pour son bon fonctionnement;
Considérant que dans une proposition de prix soumis par « Équipements Labrie » on nous propose un camion hybride de type Mack MRU avec Curroto Can ayant des spécifications similaires à notre camion actuel et que le coût proposé en octobre 2008 est de 285 700$ plus les taxes, pour un coût total estimé de 310 000$ (taxes nettes);
Considérant que le Comité du Service vidanges en commun s’est penché sur le sujet à sa réunion du 27 novembre 2008 et a poursuivi sa réflexion lors de la réunion du 6 mai 2009;
Considérant que les coûts à assumer par la municipalité membre se résument comme suit :
Statistiques 2008 – temps – 259
Contribution estimé avec un camion : 13.54 % 23 564$
Quote-part présentement pour 2009 20 026$ Écart 3 538$

En conséquence, il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers que la municipalité de Val-Alain, membre, donne son accord relativement à l’achat du dit camion.

RÉPARATION DE GLISSIÈRES DE SÉCURITÉ
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers de faire réparer les glissières de sécurité pour les 4 ponts – Coût 13 139.64$ taxes incluses.

LIGNAGES DES RUES ET DES STATIONNEMENTS
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers de faire faire le lignage des stationnements de la municipalité par Les Lignes B.L. (2002) Enr. et le marquage routier par Dura-Lignes Inc. pour un montant alloué de 7 000$

UN RETOUR EN FORCE DANS LOTBINIÈRE
LE COMITÉ DE PRÉVENTION DE L’ALCOOL AU VOLANT DE Lotbinière
Le Comité de prévention de l’Alcool au volant de Lotbinière reprend énergiquement vie.
Les municipalités, les tenanciers de bars; les policiers, les écoles, le communautaire ont été sollicités pour mettre la main à la pâte afin de faire de la prévention pour réduire la conduite avec capacités affaiblies. Un comité représentant chacun des secteurs à été mis sur pied. Une coordonnatrice du CSSS du Grand Littoral secteur Lotbinière (CLSC) est responsable de ce comité à raison d’une journée semaine.
Voici les actions mises en place par le comité :
Rendre disponibles gratuitement la trousse de prévention de l’alcool au volant (banderole, affiches sur les conséquences financières, estampe « boire ou conduire », vestes et bandes magnétiques pour le système de raccompagnement, pochettes d’informations).
Vous informer sur les démarches à faire pour la mise sur pied d’un système de raccompagnement
Faire de la sensibilisation dans différents milieux (communautaire, de travail, les bars, etc.)
Réservez rapidement votre trousse pour vos fêtes et festivals
Pour information sur le comité, les actions et la réservation de la trousse, contactez Cinthia Baillargeon 418 728-5513 poste 1325 ou 1-800-600-3435

ST-JEAN-BAPTISTE DE VAL-ALAIN
19 et 20 juin 2009
Tournoi de balle, feux d’artifices, groupe de
musique, animations et autres seront au
rendez-vous à la St-Jean-Baptiste de Val-Alain

 

France Bisson, g.m.a
Directrice générale


MAI 2009

TAXES MUNICIPALES Le deuxième versement pour les taxes municipales est le 15 mai 2009.

VENTE DE GARAGE
Tous les citoyens qui désirent faire une vente de garage, les dates retenues sont 23 et 24 mai 2009.

CUEILLETTE DES GROSSES ORDURES MÉNAGÈRES
Service Sanitaire Denis Fortier fera la cueillette des grosses ordures ménagères mercredi 27 mai.
Les ordures devront être en bordure du chemin la veille de la cueillette
Voici les objets qu’il ne ramasse pas dans les grosses ordures ménagères :
Peinture – Bonbonne de propane – Pneus – Aucun matériaux de construction (gypse, bardeau d’asphalte, pas de fenêtre, bois 2 x 4)

DEMANDE D’APPUI DE LA MRC POUR DÉPOSER NOTRE DEMANDE À LA CPTAQ
Considérant que la municipalité de Val-Alain désire faire des modifications de son périmètre urbain pour l’installation des bâtiments accessoires qui serviront pour son réseau d’égout;
Considérant que pour être en mesure d’inclure des modifications de PU dans le Schéma d’aménagement de la MRC de Lotbinière, nous devons obtenir une autorisation de la CPTAQ pour les lots qui sont en zone agricole et contigus au périmètre urbain;
Considérant qu’il est préférable d’avoir une résolution d’appui de la MRC qui s’engage à modifier son schéma selon notre demande à la CPTAQ;
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers de demander un appui de la MRC de Lotbinière que nous inclurons avec notre demande à la CPTAQ.

DEMANDE DE SOUMISSION POUR LA PULVÉRISATION, LE RECHARGEMENT ET LE PAVAGE DANS LE 5E RANG OUEST
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers de demander des soumissions pour la pulvérisation, le rechargement et le pavage sur le 5e Rang Ouest pour une longueur plus ou moins de 2 000 mètres.

CLD – BALADES D’AUTOMNE EN LOTBINIÈRE 2009
Considérant que le cœur de Lotbinière a été choisi pour les Balades d’automne en Lotbinière qui auront lieu les 3 et 4 octobre prochains, Les municipalités qui seront visitées sont Dosquet, Laurier-Station, Saint-Agapit, Saint-Apollinaire, Saint-Flavien, Saint-Janvier-de-Joly et Val-Alain.

PROJET DE LEVÉ GÉOPHYSIQUE – MOLOPO Canada
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers que la municipalité de Val-Alain donne son approbation à Molopo Canada et ses affiliés pour circuler dans la municipalité.

SEMAINE DE LA MUNICIPALITÉ – PEUPLE LOTBINIÈRE
Considérant que le Peuple Lotbinière publiera un cahier spécial ayant trait à la Semaine québécoise de la municipalité qui se tiendra du 31 mai au 06 juin prochain;
Considérant que la Semaine de la municipalité a d’ailleurs été instaurée pour mieux faire connaître aux citoyens les services offerts par chacune des municipalités et, favoriser du même coup, un rapprochement avec l’administration municipale;
En conséquence, il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers de réserver notre espace au coût de 900 $ la page en quadrichromie (4 couleurs process)

BILAN DES FÊTES DU 75E DE VAL-ALAIN
Mardi le 28 avril dernier, le Comité des Fêtes du 75e s’est réuni pour la dernière fois. Le bilan des fêtes est très positif, tous les paroissiens et visiteurs étaient enchantés du déroulement des différentes activités. De plus, le comité s’est retrouvé avec un surplus de 10 000.00 $.
Cette somme a été partagée en novembre dernier aux différents organismes de la paroisse :
Un chèque de 5 250.00 $ fut remis à la Fabrique de Val-Alain
Ainsi que des sommes de 875.00 $ ont été remises aux organismes suivants :
FADOQ, Fermières, Loisirs, Comité de Liturgie, Chevaliers de Colomb et les Pompiers.
Tous ont été agréablement surpris de constater le succès du Comité des Fêtes.
Le Comité remercie la population et les visiteurs de leur implication dans toutes nos activités.
Nous vous disons « Rendez-vous pour le 100e» Le Comité des Fêtes.

TERRAIN DE LA FABRIQUE
Il est strictement interdit de construire ou d’y installer quoi que ce soit pour aucune considération.

SOIRÉE DES SUCRIERS
Au profit des Loisirs et Comité de la Gare
Samedi le 23 mai 2009 à 20h30 – Coût 5. $ - Orchestre Polyphonie – Bar sur place – Prix de présence. Bienvenue à tous.
Des cartes sont disponibles à l’Épicerie Le Central – Dépanneur du Rond Point – Bureau municipal et membres du Comité des Loisirs, du Comité de la Gare.

VOYAGE CASINO DE CHARLEVOIX
Lundi le 1er juin 2009 au coût de 30.$ - souper inclus.
Réservation Mme Maria Croteau au 418-744-3633 – Réservez tôt.

SONDAGE – INTERNET HAUTE VITESSE
N’oubliez pas la date limite pour le retour du sondage est le 23 mai 2009

BUREAU MUNICIPAL – FERMÉ
Le bureau municipal sera fermé le lundi 18 mai.

 

France Bisson, g.m.a.
Directrice générale


AVRIL 2009

TAXES MUNICIPALES 2009 Le premier versement est échu depuis le 31 mars 2009. La date d’échéance pour le 2e versement est le vendredi 15 mai 2009. veuillez noter que le bureau municipal est ouvert le jeudi soir de 19h à 21h et fermé le vendredi à compter de 11h45.

ABRI TEMPORAIRE POUR AUTOMOBILES ET ACCÈS PIÉTONNIERS AU BÂTIMENT
Un abri d’hiver pour automobiles et un abri d’hiver pour les accès piétonniers au bâtiment principal sont permis dans toutes les zones du 1er octobre d’une année au 1er mai de l’année suivante

RÈGLEMENT CONCERNANT LES BRÛLAGES & LES NUISANCES
Toute personne qui désire faire un feu au cours de la période allant du 1er avril au 15 novembre de chaque année, doit au préalable, obtenir un permis de feu en appelant au bureau municipal.
Constitue une nuisance et est prohibée le fait d’allumer ou de maintenir allumer un feu dans un endroit privé sans permis sauf s’il s’agit d’un feu de bois allumé dans un foyer spécialement conçu à cet effet.

RÈGLEMENT DE ZONAGE 126-2007 – ARCHITECTURE DES BÂTIMENTS
Article 5.3.6 Vétusté et délabrement – Sont expressément prohibés et doivent être supprimés ou corrigés « Tout mur extérieur d’un bâtiment principal ou accessoire non muni d’un revêtement extérieur conforme ou dont le revêtement est endommagé, pourri ou affecté par la corrosion»
Explication : Tout bâtiment principal ou accessoire, peut importe l’année de sa construction, devra avoir un revêtement extérieur conforme. Vous devez demander un permis au bureau municipal.

MANDAT À LA FIRME ROCHE LTÉE, GROUPE-CONSEIL POUR LE RÉSEAU D’ÉGOUT
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers de mandater la firme Roche Ltée, Groupe-Conseil pour :
Les relevés topographiques coût prévu 26 000.$ - L’étude comparative de traitement coût prévu 10 000$ - L’étude préliminaire coût prévu 25 000.$ - L’évaluation environnementale coût prévu 10 000.$ - L’étude géotechnique coût prévu 3 500.$

PROJET DE RÉFECTION DE LA RUE PRINCIPALE
Attendu que la municipalité de Val-Alain entend installer une conduite d’égout sur la rue Principale, dans les limites du périmètre urbain;
Attendu que ce projet a fait l’objet d’une demande de subvention au programme FIMR du MAMR;
Attendu que le ministère des Transports du Québec pourrait profiter de l’occasion pour procéder à certains réaménagements géométriques, au contrôle des accès et à l’amélioration du drainage dans le but d’améliorer la sécurité de ce secteur
En conséquence, il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers de demander au Ministère des Transports du Québec de procéder à la préparation et à la signature d’un protocole d’entente visant le partage des responsabilités et des coûts reliés à ces travaux.

BALAYAGE DES RUES
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers de mandater Les Entreprises Tréma de Québec pour le balayage des rues au montant de 700$

LUMIÈRES CLIGNOTANTES
Nous avons fait une demande au Ministère des transports pour installer une lumière clignotante à l’intersection de la rue Principale et la rue des Érables.

DISPONIBILITÉ DE MONSIEUR LE CURÉ
Monsieur le curé sera disponible à rencontrer les paroissiens sur rendez-vous. Téléphone (819) 365-4444
Avis – L’intention des messes les mercredi à 14h et les dimanche à 9h

 

France Bisson, g.m.a.
Directrice générale

Mars 2009

DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR POUR L’ANNÉE SE TERMINANT LE 31 DÉCEMBRE 2008
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers d’accepter le rapport financier et le rapport du vérificateur pour l’année se terminant le 31 décembre 2008 tel que présenté par les vérificateurs. Des copies sont disponibles au bureau municipal.

NOMINATION DES VÉRIFICATEURS POUR L’ANNÉE 2009
Il est proposé et résolu a l’unanimité par les conseillers de nommer Longchamps, Proulx, C.A. Inc. de Plessisville vérificateurs pour l’année se terminant le 31 décembre 2009.

TAXES MUNICIPALES
La date d’échéance pour le premier versement est le mardi 31 mars 2009.

BUREAU MUNICIPAL – FERMÉ
Le vendredi 10 avril et le lundi 13 avril pour le congé de Pâques.

PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine séance ordinaire du Conseil municipal aura lieu le lundi 6 avril 2009 à 19h30 au Centre municipal.

 

Diane Bussières
Secrétaire adjointe


FÉVRIER 2009

AVIS PUBLIC – RÔLE DE PERCEPTION
Avis public est par les présentes donné, par la soussignée, directrice générale de la susdite municipalité, que, suivant la dernière imposition des taxes, le rôle de perception est complété et déposé à mon bureau, que toutes personnes dont les noms y apparaissent comme sujettes au paiement des dites taxes, arrérages, ou autres deniers sont tenues de les payer dans les trente jour suivant la mise à la poste de la demande de paiement.

RÈGLEMENT 133-2009 – RÈGLEMENT CONCERNANT LA PRÉVENTION DES INCENDIES
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers l’adoption du règlement 133-2009 – Règlement concernant la prévention des incendies.

PROGRAMME EMPLOIS D’ÉTÉ Canada 2009
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers de faire une demande de deux (2) animateurs/trices concernant le Programme Emplois Été Canada 2009.

BACS ROULANTS
Nous demandons de ne pas mettre le bac roulant dans le chemin, mais aux abords de la route pour ne pas nuire au déneigement des routes.

COLPORTEURS OU COMMERÇANTS ITINÉRANTS
Le permis ou la licence de colporteur est valide pour une période de trois (3) mois.
Le colporteur ou le commerçant itinérant est autorisé à exercer son activité uniquement du lundi au samedi inclusivement de 9 h 00 à 18 h 00.
Ceux qui ont obtenu un permis de la municipalité ont un papier qui les autorise à passer.

France Bisson, g.m.a.


JANVIER 2009

BUREAU MUNICIPAL – FERMÉ
Le bureau municipal sera fermé les 21 et 22 janvier 2009. Vérification comptable pour l’année se terminant le 31 décembre 2008.

AMENDEMENT AU RÈGLEMENT 73-81 – CONCERNANT LES DÉCHETS
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers que le règlement 73-81, concernant la gestion des déchets solides soit amendé de la manière suivante :
A l’article 26, on devra lire : pour l’année 2009 la taxe annuelle prélevée sera de 125. $.... etc;
A l’article 26, on devra lire :… pour l’année 2009 la taxe annuelle prélevée sera de 225. $ pour les commerces et industries sans conteneur;
A l’article 26, on devra lire : un tarif de 145. $ le tonne pour l’année 2009…etc.;
A l’article 27.1, on devra lire : un tarif de 145. $ la tonne pour l’année 2009…etc.;
A l’article 27.2, on devra lire :… seront assujettis un tarif de 62.50$ pour l’année 2009.

AMENDEMENT AU RÈGLEMENT 101-92, CONCERNANT LE TRAITEMENT DES ÉLUS
Il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers que le règlement 101-92, concernant la rémunération des élus municipaux soit amendé de la manière suivante :
A l’article 7 : on devra lire : pour l’exercice 2009, la rémunération de base et l’allocation des dépenses sont effectives au 1er janvier 2009;
A l’article 7 : on devra lire : les montants mentionnés aux articles 3, 4, 5 et 6 seront indexés à la hausse pour chaque exercice conformément aux taux de 3.3% pour l’année 2009.

AVIS DE MOTION
Avis de motion est par la présente donné, par la conseillère Marie-Claude Lemieux, qu’il sera soumis pour adoption lors d’une prochaine séance de ce conseil un règlement numéro 133-2009 concernant la prévention des incendies couvrant l’ensemble du territoire de la municipalité.

DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE PARTAGE DE ROUTE POUR LES QUADS DANS LA MUNICIPALITÉ DE VAL-ALAIN
Attendu que le CLub Sport « 4 » de l’Érable demande à la municipalité le renouvellement de partage de route suivant :
Sentier 4 saisons :
Route Seigneuriale : de l’entrée du Camping Lac Georges à la limite de la municipalité de Villeroy 200 mètres
Rang 5 Ouest : de notre accès au viaduc 261 jusqu’à la rue Henri 700 mètres
Rue Henri : sur toute sa longueur 500 mètres
Rue Turcotte : sur toute sa longueur 100 mètres
Sentier hivernal :
Rang 5 : du Chemin Vigneault jusqu’au Domaine Le vagabond est utilisé lorsqu’il y a dégel des rivières Du Chêne et Henri 6,1 km
En conséquence, il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers d’accepter le renouvellement de partage de route pour les quads dans la municipalité de Val-Alain

ADHÉSION À L’OFFICE DE TOURISME DE LOTBINIÈRE
Considérant que l’Office de tourisme de Lotbinière (OTL) travaille activement depuis 12 ans à promouvoir et développer le tourisme sur le territoire de la MRC de Lotbinière
Considérant que cette année, l’OTL s’apprête à rafraîchir son image, à redéfinir les clientèles cibles convoitées et à choisir plus utiliser une gamme de moyens promotionnels pour amener celles-ci à nous visiter
En conséquence, il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers d’adhérer à l’Office de tourisme de Lotbinière au coût de 100$ plus les taxes

INSTALLATION D’UN CÂBLE DE FIBRES OPTIQUES
Considérant que Télus Québec désire mettre en place un nouveau câble à fibres optique Télus sur des infrastructures d’Hydro-Québec dans le 4e Rang Est, Val-Alain
En conséquence, il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers d’autoriser les travaux dans le 4e Rang Est.

SITE WEB (val-alain.com)
Considérant que la municipalité a l’intention de garder le nom de domaine et le site web de la municipalité;
Considérant que notre de domaine (val-alain.com) viendra à échéance le 23 février 2009, et il y a des frais annuels de 20.32 $ incluant les taxes
Considérant que l’hébergement de notre site web sera renouvelable jusqu’en août 2010 et le coût sera de 62.08$ incluant les taxes
Considérant que Mme Marie-José Schiavon (Concept MJS) nous propose de refaire un look professionnel aux pages concernant la municipalité, ainsi que la page d’accueil et de garder tel quel, en archive, ce qui concerne les fêtes de Val-Alain, il y aura des frais de mise à jour à forfait ou à taux horaire
En conséquence, il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers de renouveler le nom de domaine et d’hébergement de notre site web et de donner le mandat à Mme Schiavon.

SOUPER DE LA FABRIQUE
Considérant que le samedi 14 février prochain, les Chevaliers de Colomb serviront le souper au profit de la Fabrique de la paroisse
Considérant qu’afin d’amasser un plus gros don pour la Fabrique, ils demandent d’avoir l’amabilité de mettre la salle municipale gratuitement à leur disposition
En conséquence, il est proposé et résolu à l’unanimité par les conseillers de laisser la salle gratuitement aux Chevaliers de Colomb pour le samedi 14 février 2009.

DVD DU 75E
Les DVD du 75e seront en vente jusqu’à la fin de janvier au coût de 15.$

STATIONNEMENT EN ARRIÈRE DU CENTRE MUNICIPAL
Le stationnement en arrière du Centre municipal a été agrandi et est éclairé. Nous demandons aux gens de stationner en arrière de la salle. Nous ne voulons plus d’autos dans la rue pour la protection des gens

PHOTOS FAMILIALES
Nous demandons aux familles qui avaient des photos familiales à l’église pour les fêtes du 75e de venir les chercher au bureau municipal durant les heures de bureau. Merci!

NUISANCE – APPLICABLE PAR LES AGENTS DE LA PAIX – NEIGE
Constitue une nuisance et est prohibée le fait de déverser, de déposer, de jeter ou de lancer, ou de permettre que soit déverser sur les chemins publics, trottoirs, terrains publics de la neige ou de la glace en provenance d’un terrain privé.
Quiconque contrevient au règlement commet une infraction et est passible, en outre des frais, d’une amende minimale de 100$, pour une personne physique et de 200$ pour une personne morale.

BAC ROULANT – DÉNEIGEMENT
Nous demandons de ne pas mettre le bac roulant dans le chemin, mais aux abords. Le bras mécanique de la récupération, peut aller chercher le bac jusqu’à 6 pieds

PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine séance ordinaire du Conseil municipal aura lieu le lundi 2 février 2009 à 19h30 au Centre municipal.

France Bisson, g.m.a.
Directrice générale / secrétaire-trésorière

 

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